Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 1237S posée par M. Max Brisson

    Avenir des établissements privés de santé

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00961 posée par M. Max Brisson

    Conditions d'exercice de la profession de psychologue

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2226G posée par M. Max Brisson

    Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24714 posée par M. Max Brisson

    Crise d'attractivité de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24475 posée par M. Max Brisson

    Inégalité entre conservatoires et structures privées

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23545 posée par M. Max Brisson

    Production française de masques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21466 posée par M. Max Brisson

    Disparités de traitement à l'égard des orthopédistes-orthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible