Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 11510 posée par M. Bruno Belin

    Rumeur sur la vente de Biogaran

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0089G posée par M. Bruno Belin

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00963 posée par M. Bruno Belin

    Maladie de saturnisme

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00968 posée par M. Bruno Belin

    Reconnaissance des sages-femmes de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00992 posée par M. Bruno Belin

    Situation des officines

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01000 posée par M. Bruno Belin

    Médicaments réservés à l'usage hospitalier

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01005 posée par M. Bruno Belin

    Délivrance des médicaments réservés à l'usage hospitalier

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00269 posée par M. Bruno Belin

    Augmentation des déserts médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26643 posée par M. Bruno Belin

    Recours au personnel de santé des armées dans les zones carencées en professionnels médicaux

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24886 posée par M. Bruno Belin

    Situation des sages-femmes et maïeuticiens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible