Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 09841 posée par M. Marcel Vidal

    Mise en place des associations régionales de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13709 posée par M. Marcel Vidal

    Insuffisance des pharmacies de garde, en particulier dans le département de l'Hérault

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17262 posée par M. Marcel Vidal

    Insuffisance des pharmacies de garde, en particulier dans le département de l'Hérault

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18824 posée par M. Marcel Vidal

    Consommation inquiétante de psychotropes, notamment dans l'Hérault

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19195 posée par M. Marcel Vidal

    Politique en faveur du don d'organes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20073 posée par M. Marcel Vidal

    Publication des résultats des tests effectués sur les OGM

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20074 posée par M. Marcel Vidal

    Mise en place d'une base de données publiques du médicament

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21926 posée par M. Marcel Vidal

    Valorisation de l'huile d'olive dans la chaîne alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22392 posée par M. Marcel Vidal

    Consommation inquiétante de psychotropes, notamment dans l'Hérault

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible