Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

58 questions

Question n° 05329 posée par M. Michel Miroudot

Prévention médicale: remboursement de vaccins

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/04/1982
Pertinence
Question n° 08590 posée par M. Jean Cauchon

Prévention dentaire: développement

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/11/1982
Pertinence
Question n° 11018 posée par M. Georges Berchet

Traitement par dialyse à domicile: indemnisation

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/04/1983
Pertinence
Question n° 11189 posée par M. Robert Schmitt

Gratuité des soins hospitaliers

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/04/1983
Pertinence
Question n° 13136 posée par M. Albert Voilquin

Situation des opérés du coeur

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/09/1983
Pertinence
Question n° 13516 posée par M. Roland du Luart

Prise en charge du vaccin antigrippe par la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/10/1983
Pertinence
Question n° 13590 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Remboursement du vaccin antigrippal

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/10/1983
Pertinence
Question n° 13651 posée par M. André Bohl

Coût du transport des insuffisants rénaux dyalisés en centre

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/10/1983
Pertinence
Question n° 14352 posée par M. Daniel Hoeffel

Dépistage des malformations foetales: généralisation

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/12/1983
Pertinence
Question n° 14650 posée par M. Daniel Hoeffel

Modification de la nomenclature des actes professionnels: introduction de deux types d'échographie

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/12/1983
Pertinence