Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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531 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

495 questions

Question n° 05329 posée par M. Michel Miroudot

Prévention médicale: remboursement de vaccins

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/04/1982
Pertinence
Question n° 07156 posée par M. Francisque Collomb

Examen de santé préventif: création de centres régionaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/07/1982
Pertinence
Question n° 08441 posée par M. Pierre Lacour

Nouveaux droits des retraités et personnes âgées: élaboration d'un projet de loi

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/10/1982
Pertinence
Question n° 08590 posée par M. Jean Cauchon

Prévention dentaire: développement

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/11/1982
Pertinence
Question n° 08673 posée par M. Louis Souvet

Mise en cause des mesures d'économie prises en matière de santé

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/11/1982
Pertinence
Question n° 08751 posée par M. Roger Poudonson

Dépenses de santé: progression

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/11/1982
Pertinence
Question n° 08937 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Educateurs techniques spécialisés: situation

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/11/1982
Pertinence
Question n° 11016 posée par M. Henri Caillavet

Traitement par dialyse à domicile: versement d'une prestation

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/04/1983
Pertinence
Question n° 11018 posée par M. Georges Berchet

Traitement par dialyse à domicile: indemnisation

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/04/1983
Pertinence
Question n° 11189 posée par M. Robert Schmitt

Gratuité des soins hospitaliers

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/04/1983
Pertinence