Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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474 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

322 questions

  1. Question n° 00078 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Prestation spécifique dépendance pour les personnes âgées

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00171 posée par M. Bernard Barbier

    Facturation de l'Interféron

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00287 posée par M. Yann Gaillard

    Service d'aides-soignants à domicile

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00316 posée par M. Philippe Darniche

    Prévention du suicide en France

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00356 posée par M. Alfred Foy

    Mesures incitatives pour l'utilisation du carnet de santé

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00447 posée par M. Serge Mathieu

    Risques encourus par les jeunes avec la consommation de mélanges alcoolisés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00448 posée par M. Serge Mathieu

    Rapport sur la prise en charge des maladies chroniques

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00457 posée par M. Serge Mathieu

    Paiement par avance de l'hospitalisation programmée des étrangers non résidants

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00460 posée par M. Serge Mathieu

    Evaluation de la loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00691 posée par M. Alex Türk

    Examen de santé offert aux assurés sociaux

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible