Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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557 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

358 questions

Question n° 09597 posée par M. André Vézinhet

Aide à l'achat d'une complémentaire santé

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/10/2003
Pertinence
Question n° 09841 posée par M. Marcel Vidal

Mise en place des associations régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/11/2003
Pertinence
Question n° 10027 posée par Mme Françoise Férat

Optimisation des dépenses de santé dans le secteur de la rééducation et de la réadaptation fonctionnelle

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

27/11/2003
Pertinence
Question n° 10107 posée par M. Michel Doublet

Situation de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/12/2003
Pertinence
Question n° 11041 posée par M. Louis Souvet

Respect de la convention Belorgey

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/02/2004
Pertinence
Question n° 11213 posée par M. Bernard Piras

Déductibilité fiscale des cotisations volontaires pour la complémentaire santé et l'assurance dépendance

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/03/2004
Pertinence
Question n° 11435 posée par M. Robert Bret

Pénurie de lieux d'accueil spécifiques pour les malades sortant de prison

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/03/2004
Pertinence
Question n° 13154 posée par M. Yves Dauge

Réforme du financement des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/07/2004
Pertinence
Question n° 13192 posée par Mme Françoise Férat

Optimisation des dépenses de santé dans le secteur de la rééducation et de la réadaptation fonctionnelle

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/07/2004
Pertinence
Question n° 13246 posée par M. Michel Teston

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/07/2004
Pertinence