Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

71 questions

Question n° 02181 posée par M. Pierre Lacour

Epidémiologie: filières

Réponse du ministère : Santé

10/10/1981
Pertinence
Question n° 08332 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Certificat d'études spéciales de santé publique: résultats de l'examen

Réponse du ministère : Éducation

16/10/1982
Pertinence
Question n° 05650 posée par M. Jacques Habert

Octroi de sursis d'incorporation aux jeunes Français de l'étranger

Réponse du ministère : Défense

23/04/1987
Pertinence
Question n° 09388 posée par M. Franck Sérusclat

Exercice de l'ostéopathie

Réponse du ministère : Santé et famille

21/01/1988
Pertinence
Question n° 09551 posée par M. Raymond Bouvier

Problèmes des médecins ostéothérapeutes

Réponse du ministère : Santé et famille

04/02/1988
Pertinence
Question n° 03294 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Développement de l'enseignement de la gérontologie

Réponse du ministère : Solidarité

26/01/1989
Pertinence
Question n° 03321 posée par M. Charles Descours

Formation de médecins en gérontologie

Réponse du ministère : Solidarité

02/02/1989
Pertinence
Question n° 04511 posée par M. Jean-Jacques Robert

Enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

27/04/1989
Pertinence
Question n° 07561 posée par M. Claude Huriet

Reconnaissance du certificat d'études spécialisées en santé publique

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/12/1989
Pertinence
Question n° 06740 posée par M. Claude Huriet

Liste des médecins participant à des enseignements postuniversitaires

Réponse du ministère : Santé

16/06/1994
Pertinence