Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 12625 posée par M. Francisque Collomb

Conséquences de la pollution atmosphérique sur la santé humaine: publicité

Réponse du ministère : Environnement

07/07/1983
Pertinence
Question n° 0415S posée par M. Serge Boucheny

Développement des techniques de pointe en matière de conservation et de traitement ionisant tout en assurant les garanties de sécurité et de santé publique

Réponse du ministère : Santé

01/10/1983
Pertinence
Question n° 14362 posée par M. Marcel Vidal

Lutte contre le cancer

Réponse du ministère : Santé

08/12/1983
Pertinence
Question n° 14429 posée par M. André Delelis

Santé publique: prévention et recherche

Réponse du ministère : Santé

08/12/1983
Pertinence
Question n° 16542 posée par M. Daniel Percheron

Réglementation de l'usage du formol

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/04/1984
Pertinence
Question n° 24903 posée par M. Marcel Vidal

Situation de la recherche en cancérologie

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/07/1985
Pertinence
Question n° 00789 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bilan du groupe de réflexion "Médecines différentes"

Réponse du ministère : Santé et famille

08/05/1986
Pertinence
Question n° 03195 posée par M. Jean Cauchon

Développement de la recherche pluridisciplinaire médicale et sociale

Réponse du ministère : Santé et famille

23/10/1986
Pertinence
Question n° 04715 posée par M. Georges Benedetti

Lutte contre la rétinite pigmentaire

Réponse du ministère : Santé et famille

19/02/1987
Pertinence
Question n° 0202G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Problème du Sida

Réponse du ministère : Santé et famille

06/11/1987
Pertinence