Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 02222 posée par M. Jean Chérioux

    Visite de santé pour les femmes au foyer

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11990 posée par M. Jean Chérioux

    Application du forfait hospitalier journalier

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0234S posée par M. Jean Chérioux

    Application de l'article L.647 du code de la santé publique interdisant toute publicité en faveur de l'avortement

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03044 posée par M. Jean Chérioux

    Composition des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15373 posée par M. Jean Chérioux

    Déménagement de l'Ecole nationale de kinésithérapie et de rééducation de Saint-Maurice (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0435S posée par M. Jean Chérioux

    Répartition des ressources des hôpitaux

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0586S posée par M. Jean Chérioux

    Classement des centres hospitaliers

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible