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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
7 questions
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Question n° 02222 posée par M. Jean Chérioux
Visite de santé pour les femmes au foyer
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 11990 posée par M. Jean Chérioux
Application du forfait hospitalier journalier
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0234S posée par M. Jean Chérioux
Application de l'article L.647 du code de la santé publique interdisant toute publicité en faveur de l'avortement
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 03044 posée par M. Jean Chérioux
Composition des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 15373 posée par M. Jean Chérioux
Déménagement de l'Ecole nationale de kinésithérapie et de rééducation de Saint-Maurice (Val-de-Marne)
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0435S posée par M. Jean Chérioux
Répartition des ressources des hôpitaux
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0586S posée par M. Jean Chérioux
Classement des centres hospitaliers
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence