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2967 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2676 questions

  1. Question n° 12524 posée par Mme Annick Billon

    Intégration des unions maritimes et portuaires dans la gouvernance des ports

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1161S posée par M. Bruno Sido

    Contournement de Langres

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1163S posée par M. Claude Nougein

    Calendrier de livraison du programme Scorpion

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16720 posée par M. Roger Karoutchi

    Réduction nécessaire du coût des agences publiques de l'État

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16736 posée par M. Bruno Sido

    Canal entre Champagne et Bourgogne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16742 posée par Mme Agnès Canayer

    Accord transatlantique de libre échange entre l'Union européenne et les États-Unis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0525G posée par M. André Trillard

    ZAD de Notre Dame des Landes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0528G posée par Mme Caroline Cayeux

    Rapport Duron – Trains intercités

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1152S posée par M. Jacques Genest

    Projet de fermeture de la trésorerie de Largentière

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1160S posée par M. Antoine Lefèvre

    Lignes ferroviaires dans l'Aisne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible