Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3681 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

3007 questions

  1. Question n° 0524S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Prévention du saturnisme à Paris

    Réponse du ministère : Action humanitaire d'urgence

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

    Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0013A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Disparition de la gynécologie médicale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03212 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Moyens du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07092 posée par M. André Vallet

    Conséquences sociales pour les personnes âgées d'une diminution de la prise en charge de la dépendance

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0346S posée par Mme Gisèle Printz

    Préretraites progressives d'Arcelor

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10331 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Maintien des comités régionaux des retraités et personnes âgées (CORERPA)

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15487 posée par M. Marcel Vidal

    Personnes handicapées

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15694 posée par M. Henri de Richemont

    Exonération de cotisations patronales pour les employeurs de personnel à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15723 posée par M. Georges Mouly

    Valorisation de la profession d'infirmier spécialisé pour les soins au domicile des personnes âges en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible