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Questions avec réponses

8024 questions

1. Question n° 11179 posée par M. Sebastien Pla

   Devoir de mémoire et nécessité d'entretien des sépultures des Français « morts pour la France »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   11/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 10697 posée par M. Hugues Saury

   Financement du plan « France très haut débit »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   14/03/2024

   Pertinence

3. Question n° 10294 posée par M. Khalifé Khalifé

   Défis croissants de la protection de l'enfance face à l'accueil des mineurs non accompagnés

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   22/02/2024

   Pertinence

4. Question n° 09948 posée par M. Jérôme Darras

   Reconnaissance de l'endométriose

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   01/02/2024

   Pertinence

5. Question n° 09745 posée par M. Jean-Claude Tissot

   Nouvelle géographie prioritaire de la politique de la ville

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   18/01/2024

   Pertinence

6. Question n° 09301 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Entrée de l'État d'Israël au sein de l'organisation internationale de la francophonie

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 09323 posée par M. Didier Mandelli

   Financement par l'État de la publicité faite au loto de la biodiversité

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   07/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 09207 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Journée de défense et citoyenneté à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   30/11/2023

   Pertinence

9. Question n° 09180 posée par M. Hervé Maurey

   Demandes de certaines associations d'anciens combattants

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   23/11/2023

   Pertinence

10. Question n° 09053 posée par M. Jérôme Darras

    Aide aux pêcheurs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    16/11/2023

    Pertinence