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Questions avec réponses
9151 questions
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Question n° 90014 posée par M. Henri Caillavet
Problèmes posés par la suppléance des parlementaires nommés ministres
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 90015 posée par M. Henri Caillavet
Suppléances d'un parlementaire nommé ministre: cas particulier
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 00212 posée par M. Francis Palmero
Suppression du secrétariat d'Etat au logement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01348 posée par M. René Jager
Conseil de l'UEO: participation des ministres de la défense
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03379 posée par M. Dominique Pado
Propos tenus par le ministre des relations extérieures: interprétation
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 03515 posée par M. René Tomasini
Déclaration concernant les évènements de Pologne
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 03551 posée par M. Roger Poudonson
Création éventuelle d'un secrétariat d'état à la forêt: ministère de tutelle
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 03569 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Personnalité israélienne en visite à Paris: non réception
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 04963 posée par M. Pierre Vallon
Déclaration d'un membre du gouvernement
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 05739 posée par M. André Bohl
Multiplication des publications des ministères: objectivité et coûts
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence