Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 05960 posée par Mme Céline Brulin

    Situation de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03216 posée par Mme Céline Brulin

    Situation des producteurs de pomme de terre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01028 posée par Mme Céline Brulin

    Remboursement de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques pour les entreprises de travaux agricoles, forestiers et ruraux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26994 posée par Mme Céline Brulin

    Augmentation du seuil indemnité compensatoire de handicaps naturels en agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25208 posée par Mme Céline Brulin

    Retraite des vétérinaires sanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23548 posée par Mme Céline Brulin

    Publication des registres d'équarrissage de Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 23122 posée par Mme Céline Brulin

    Difficultés de la filière cidricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 22867 posée par Mme Céline Brulin

    Ouverture de la vaccination pour les marins

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22637 posée par Mme Céline Brulin

    Étiquetage nutri-score pour les fromages d'appellation d'origine protégée

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18765 posée par Mme Céline Brulin

    Organismes génétiquement modifiés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne