Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0005G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Suppression du samedi matin à l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0006G posée par Mme Annick Bocandé

    Participation d'enseignants et de lycéens à des manifestations

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0011G posée par M. Henri Weber

    Conditions de travail dans les universités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0108G posée par M. Robert Piat

    Suppression de la prime de première affectation dans le département de la Seine maritime

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0325G posée par M. Paul Caron

    Fermeture de classes en zones rurales

    Réponse du ministère : Enseignement technique (S.E.)

    Pertinence Forte