Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 07780 posée par M. Paul Caron
Affectation des crédits prévus pour le développement du sport de haut niveau
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
-
Question n° 03484 posée par M. Paul Caron
Taux de TVA applicable aux sports
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 12058 posée par Mme Annick Bocandé
Taxe sur la valeur ajoutée à taux réduit sur le droit d'utilisation des installations sportives
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 00492 posée par M. Marc Massion
Encadrement des activités physiques et sportives dans l'hôtellerie
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 25364 posée par Mme Sandrine Hurel
CDOS 76 : mise en oeuvre de la convention collective nationale du sport
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence