Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 07780 posée par M. Paul Caron

    Affectation des crédits prévus pour le développement du sport de haut niveau

    Réponse du ministère : Sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03484 posée par M. Paul Caron

    Taux de TVA applicable aux sports

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12058 posée par Mme Annick Bocandé

    Taxe sur la valeur ajoutée à taux réduit sur le droit d'utilisation des installations sportives

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00492 posée par M. Marc Massion

    Encadrement des activités physiques et sportives dans l'hôtellerie

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25364 posée par Mme Sandrine Hurel

    CDOS 76 : mise en oeuvre de la convention collective nationale du sport

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne