Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

100 questions

  1. Question n° 12127 posée par M. Paul Caron

    Avenir de l'élevage en Seine-Maritime

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15065 posée par M. Robert Pagès

    Production de viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07719 posée par M. Paul Caron

    Projet " Trans European Road Network " (TERN)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08169 posée par M. Paul Caron

    Programme INTERREG II

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13056 posée par M. Patrice Gélard

    Programmes universitaires refusés par la Commission européenne des programmes Tempus Tacis

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18119 posée par M. Henri Weber

    Appellation de coquille Saint-Jacques aux pétoncles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00037 posée par M. Robert Pagès

    Production de calvados de marque

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0002G posée par M. Henri Weber

    Privatisation du Crédit industriel et commercial

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05749 posée par M. Patrice Gélard

    Statut des infirmiers psychiatriques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11815 posée par M. Patrice Gélard

    Eventuelle suppression des dotations européennes en faveur des investissements en scieries

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible