Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 17992 posée par M. Patrice Gélard

    Décrets d'application attendus par les victimes des marnières et cavités souterraines

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19477 posée par M. Patrice Gélard

    Développement des nuisances visuelles

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19658 posée par M. Marcel Vidal

    Projet de parc éolien offshore du Libron

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21977 posée par Mme Sandrine Hurel

    Inquiétudes des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09753 posée par M. Thierry Foucaud

    Gestion des eaux pluviales urbaines

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0392G posée par M. Charles Revet

    Réacteur EPR

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12416 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Modification du périmètre de la zone de protection spéciale du littoral seino-marin

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14619 posée par M. Thierry Foucaud

    Revendications des techniciens de l'État

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21090 posée par M. Charles Revet

    Situation de l'industrie du recyclage des papiers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00992 posée par M. Patrice Gélard

    Contraintes liées à la protection d'un captage prioritaire en eau

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible