Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

157 questions

Question n° 19776 posée par M. Paul Caron

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

06/02/1992
Pertinence
Question n° 03538 posée par M. Paul Caron

Tarif douanier communautaire applicable aux produits horlogers

Réponse du ministère : Industrie

11/11/1993
Pertinence
Question n° 03967 posée par M. Robert Pagès

Directive instituant un droit de prêt ou de location des oeuvres intellectuelles et artistiques

Réponse du ministère : Culture

09/12/1993
Pertinence
Question n° 06542 posée par M. François Gautier

Groupement des institutions sociales du spectacle (GRISS)

Réponse du ministère : Culture

09/06/1994
Pertinence
Question n° 07312 posée par M. Paul Caron

Versement des primes compensatrices PAC pour les animaux

Réponse du ministère : Agriculture

28/07/1994
Pertinence
Question n° 07719 posée par M. Paul Caron

Projet " Trans European Road Network " (TERN)

Réponse du ministère : Équipement

08/09/1994
Pertinence
Question n° 08169 posée par M. Paul Caron

Programme INTERREG II

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

20/10/1994
Pertinence
Question n° 08586 posée par M. Paul Caron

Situation des prothésistes dentaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/11/1994
Pertinence
Question n° 09009 posée par M. Paul Caron

Indemnité compensatrice protéagineux

Réponse du ministère : Agriculture

15/12/1994
Pertinence
Question n° 10648 posée par M. Robert Pagès

Lutte contre la pollution en mer

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

06/04/1995
Pertinence