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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 18654 posée par M. Alain Le Vern

   Entraves à la commercialisation des préparations naturelles peu préoccupantes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   26/05/2011

   Pertinence

2. Question n° 23159 posée par M. Marc Massion

   Avenir du personnel de l'Office national des forêts

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   29/03/2012

   Pertinence

3. Question n° 06370 posée par M. Charles Revet

   Stockage des alcools de bouche

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   16/05/2013

   Pertinence

4. Question n° 08637 posée par M. Charles Revet

   Conséquences pour des terres agricoles d'un projet de classement en site d'intérêt communautaire

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   10/10/2013

   Pertinence

5. Question n° 16744 posée par Mme Agnès Canayer

   Plan d'action pour le milieu marin de la sous-région marine Manche-Mer du Nord

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   11/06/2015

   Pertinence

6. Question n° 1287S posée par Mme Agnès Canayer

   Difficultés d'accès aux mesures agro-environnementales et climatiques en Seine-Maritime

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   22/10/2015

   Pertinence

7. Question n° 1332S posée par Mme Agnès Canayer

   Politique forestière en Seine-Maritime

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   10/12/2015

   Pertinence

8. Question n° 23571 posée par Mme Agnès Canayer

   Projet d'arrêté modifiant les zones de non traitement

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   20/10/2016

   Pertinence

9. Question n° 1569S posée par Mme Nelly Tocqueville

   Pêche abusive au large de la baie de Seine

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   17/11/2016

   Pertinence

10. Question n° 05260 posée par Mme Agnès Canayer

    Impact de l'application de l'article L. 253-8 du code rural sur la production betteravière de Normandie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    31/05/2018

    Pertinence