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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 1024S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

   Conséquences de la hausse du prix des carburants pour les pêcheurs professionnels

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   20/04/2006

   Pertinence

2. Question n° 0795S posée par M. Charles Revet

   Aquaculture

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   22/05/2014

   Pertinence

3. Question n° 1287S posée par Mme Agnès Canayer

   Difficultés d'accès aux mesures agro-environnementales et climatiques en Seine-Maritime

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   22/10/2015

   Pertinence

4. Question n° 1332S posée par Mme Agnès Canayer

   Politique forestière en Seine-Maritime

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   10/12/2015

   Pertinence

5. Question n° 1569S posée par Mme Nelly Tocqueville

   Pêche abusive au large de la baie de Seine

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   17/11/2016

   Pertinence

6. Question n° 0504S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Appellation camembert de Normandie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   25/10/2018

   Pertinence

7. Question n° 0615S posée par Mme Agnès Canayer

   Conséquences de l'arrêté sur les retournements de prairies

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   31/01/2019

   Pertinence

8. Question n° 0743S posée par M. Didier Marie

   Impact du Brexit sur la flotte de pêche normande

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   04/04/2019

   Pertinence

9. Question n° 1243S posée par Mme Agnès Canayer

   Assouplissement de la loi littoral pour les constructions agricoles

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   02/07/2020

   Pertinence

10. Question n° 1418S posée par M. Didier Marie

    Situation de la filière conchylicole normande

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    10/12/2020

    Pertinence