Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0977S posée par M. Thierry Foucaud

    Place de l'enseignement EPS et avenir des étudiants en STAPS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25364 posée par Mme Sandrine Hurel

    CDOS 76 : mise en oeuvre de la convention collective nationale du sport

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20130 posée par M. Daniel Percheron

    Intervention des forces de l'ordre lors des matchs de football

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04768 posée par Mme Nelly Tocqueville

    Choix budgétaires du Gouvernement concernant le centre national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00377 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Attribution de la diffusion des matchs de Roland-Garros

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01013 posée par Mme Céline Brulin

    Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06844 posée par Mme Agnès Canayer

    Devenir et héritage équestre des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0951S posée par M. Didier Marie

    Subventions allouées au centre régional jeunesse et sports de Petit-Couronne

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne