Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 26034 posée par M. Charles Ferrant

Activité théâtrales (1é et 2é cycle): formation des professeurs de lettres

Réponse du ministère : Éducation

19/04/1978
Pertinence
Question n° 28067 posée par M. Charles Ferrant

Loi relative à l'éducation: décret d'application

Réponse du ministère : Éducation

15/11/1978
Pertinence
Question n° 28105 posée par M. Charles Ferrant

Handicapés: diplômes requis pour la direction d'établissements spécialisés

Réponse du ministère : Éducation

15/11/1978
Pertinence
Question n° 30384 posée par M. Charles Ferrant

Etablissements d'enseignement hôtelier: nombre d'élèves

Réponse du ministère : Éducation

24/05/1979
Pertinence
Question n° 30385 posée par M. Charles Ferrant

Mission pour l'emploi: rajeunissement des méthodes d'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

24/05/1979
Pertinence
Question n° 33103 posée par M. Charles Ferrant

Etalement des vacances: conséquences pour les entreprises

Réponse du ministère : Éducation

28/02/1980
Pertinence
Question n° 34340 posée par M. Charles Ferrant

Organisation des rythmes scolaires: aménagement de la journée

Réponse du ministère : Éducation

28/05/1980
Pertinence
Question n° 02292 posée par M. Charles Ferrant

Métiers manuels: information à l'école

Réponse du ministère : Éducation

12/03/1981
Pertinence
Question n° 05237 posée par M. Charles Ferrant

Inspection académique de Rouen: situation des effectifs administratifs

Réponse du ministère : Éducation

08/04/1982
Pertinence
Question n° 08210 posée par M. Charles Ferrant

Regroupements pédagogiques et écoles maternelles: développement en milieu rural

Réponse du ministère : Éducation

13/10/1982
Pertinence