Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 26533 posée par M. Charles Ferrant

Alimentation animale: contrôle de l'étiquetage des produits

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/1978
Pertinence
Question n° 29089 posée par M. Charles Ferrant

Remembrement et milieu naturel: bilan d'étude

Réponse du ministère : Agriculture

15/02/1979
Pertinence
Question n° 31947 posée par M. Charles Ferrant

Producteurs de lait: disparités régionales

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/1979
Pertinence
Question n° 00327 posée par M. Charles Ferrant

Haute-Normandie: topologie des stations forestières

Réponse du ministère : Agriculture

30/10/1980
Pertinence
Question n° 02684 posée par M. Charles Ferrant

Semences potagères: réglementation communautaire

Réponse du ministère : Agriculture

06/11/1981
Pertinence
Question n° 02790 posée par M. Charles Ferrant

Situation du marché du cidre

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1981
Pertinence
Question n° 07343 posée par M. Charles Ferrant

Institution d'un régime de retraite complémentaire pour les agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

19/08/1982
Pertinence
Question n° 11629 posée par M. Charles Ferrant

CEE: production de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

12/05/1983
Pertinence
Question n° 12859 posée par M. Charles Ferrant

Préoccupations des producteurs de calvados

Réponse du ministère : Agriculture

21/07/1983
Pertinence
Question n° 12860 posée par M. Charles Ferrant

Situation des producteurs de pommes

Réponse du ministère : Agriculture

21/07/1983
Pertinence