Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

114 questions

Question n° 00042 posée par M. Jacques Eberhard

Politique agricole européenne

Réponse du ministère : Agriculture

20/04/1978
Pertinence
Question n° 26533 posée par M. Charles Ferrant

Alimentation animale: contrôle de l'étiquetage des produits

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/1978
Pertinence
Question n° 27651 posée par M. Jacques Eberhard

Producteurs de pommes de terre: difficultés

Réponse du ministère : Agriculture

11/10/1978
Pertinence
Question n° 29089 posée par M. Charles Ferrant

Remembrement et milieu naturel: bilan d'étude

Réponse du ministère : Agriculture

15/02/1979
Pertinence
Question n° 31202 posée par M. Jacques Eberhard

Producteurs de calvados: situation

Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

07/09/1979
Pertinence
Question n° 31312 posée par M. Jacques Eberhard

Situation de l'élevage chevalin

Réponse du ministère : Agriculture

21/09/1979
Pertinence
Question n° 31672 posée par M. Jacques Eberhard

Lutte contre la brucellose: difficultés en Seine-maritime

Réponse du ministère : Agriculture

20/10/1979
Pertinence
Question n° 31919 posée par M. Jacques Eberhard

Situation des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

14/11/1979
Pertinence
Question n° 31947 posée par M. Charles Ferrant

Producteurs de lait: disparités régionales

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/1979
Pertinence
Question n° 33913 posée par M. Jacques Eberhard

Situation des producteurs de céréales

Réponse du ministère : Agriculture

24/04/1980
Pertinence