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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 25985 posée par M. Charles Ferrant

   Publicité: utilisation pour certains sports

   Réponse du ministère : Jeunesse

   14/04/1978

   Pertinence

2. Question n° 26009 posée par M. Jacques Eberhard

   Lycée et collège Jean-Prévost de Montivilliers (Seine-Maritime): enseignement de l'éducation physique

   Réponse du ministère : Jeunesse

   14/04/1978

   Pertinence

3. Question n° 28132 posée par M. Jacques Eberhard

   Mise en oeuvre d'une politique de tourisme social

   Réponse du ministère : Jeunesse

   16/11/1978

   Pertinence

4. Question n° 33104 posée par M. Charles Ferrant

   Etalement des vacances: difficultés pour les locations

   Réponse du ministère : Jeunesse

   28/02/1980

   Pertinence

5. Question n° 34742 posée par M. Tony Larue

   Situation des centres de vacances et des centres de loisirs

   Réponse du ministère : Jeunesse

   28/06/1980

   Pertinence

6. Question n° 00103 posée par M. Jacques Eberhard

   Revendications des cadres techniques du ministère de la jeunesse, des sports et des loisirs

   Réponse du ministère : Jeunesse

   15/10/1980

   Pertinence

7. Question n° 21058 posée par Mme Annick Bocandé

   Politique en faveur des jeunes

   Réponse du ministère : Jeunesse

   09/12/1999

   Pertinence

8. Question n° 23919 posée par Mme Annick Bocandé

   Statut du personnel pédagogique occasionnel des centres de vacances et de loisirs

   Réponse du ministère : Jeunesse

   30/03/2000

   Pertinence

9. Question n° 24571 posée par M. Marc Massion

   Statut des directeurs et animateurs des centres de vacances et de loisirs

   Réponse du ministère : Jeunesse

   20/04/2000

   Pertinence

10. Question n° 01370 posée par M. Thierry Foucaud

    Placement de la médecine scolaire sous tutelle des départements

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    25/07/2002

    Pertinence