Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 1040S posée par M. Thierry Foucaud

    Situation sanitaire dans le pays de Bray

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0743S posée par M. Thierry Foucaud

    Accueil des malades d'Alzheimer en Seine-Maritime

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11458 posée par M. Thierry Foucaud

    Adhésion des infirmier(e)s salarié(e)s à l'ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06129 posée par M. Thierry Foucaud

    Financement par l'État des centres régionaux information jeunesse

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04270 posée par M. Thierry Foucaud

    Prise en charge des cures thermales par l'assurance maladie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13615 posée par M. Thierry Foucaud

    Situation des praticiens titulaires d'un diplôme inter-universitaire de spécialité

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12711 posée par M. Thierry Foucaud

    Publication des décrets et arrêtés d'application de la loi sur l'interruption volontaire de grossesse

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0346G posée par M. Thierry Foucaud

    Réforme de l'assurance maladie

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11491 posée par M. Thierry Foucaud

    Mise en oeuvre du plan d'action spécifique pour les personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06299 posée par M. Thierry Foucaud

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible