Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 25985 posée par M. Charles Ferrant

    Publicité: utilisation pour certains sports

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26814 posée par M. Charles Ferrant

    Sports équestres: TVA

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00103 posée par M. Jacques Eberhard

    Revendications des cadres techniques du ministère de la jeunesse, des sports et des loisirs

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13553 posée par M. Jean Lecanuet

    Aéro-clubs: régime fiscal des vols d'initiation

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0034S posée par M. Paul Caron

    Projet de création d'un circuit de sport mécanique en Seine-Maritime

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 07210 posée par M. Paul Caron

    Application de la loi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07780 posée par M. Paul Caron

    Affectation des crédits prévus pour le développement du sport de haut niveau

    Réponse du ministère : Sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23230 posée par M. Robert Pagès

    Statut des inspecteurs de la jeunesse et des sports

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03484 posée par M. Paul Caron

    Taux de TVA applicable aux sports

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08548 posée par M. Robert Pagès

    Installations sportives universitaires

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne