Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

103 questions

  1. Question n° 26009 posée par M. Jacques Eberhard

    Lycée et collège Jean-Prévost de Montivilliers (Seine-Maritime): enseignement de l'éducation physique

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00042 posée par M. Jacques Eberhard

    Politique agricole européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26961 posée par M. Jacques Eberhard

    CES de Gonfreville-l'Orcher: manque de personnel

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00095 posée par M. Jacques Eberhard

    Problèmes posés par l'élargissement de la Communauté économique européenne (CEE)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27507 posée par M. Jacques Eberhard

    Marée noire: aide européenne aux populations bretonnes sinistrées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27651 posée par M. Jacques Eberhard

    Producteurs de pommes de terre: difficultés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 27880 posée par M. Jacques Eberhard

    Trente- deuxième consultation franco-allemande d'Aix- la-Chapelle: accords et conventions conclus

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 28131 posée par M. Jacques Eberhard

    Personnes âgées: amélioration de leur situation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 28132 posée par M. Jacques Eberhard

    Mise en oeuvre d'une politique de tourisme social

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 28133 posée par M. Jacques Eberhard

    Retraités havrais de la police: revendications

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne