Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 33308 posée par M. Charles Ferrant

Hébergement des handicapés: prise en charge des frais

Réponse du ministère : Santé

25/03/1980
Pertinence
Question n° 34755 posée par M. Charles Ferrant

Handicapés: maisons d'accueil spécialisées

Réponse du ministère : Santé

29/06/1980
Pertinence
Question n° 07124 posée par M. Robert Pagès

Fonctionnement des structures d'accueil des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

23/11/1989
Pertinence
Question n° 12626 posée par M. Robert Pagès

Construction de la maison d'accueil spécialisé au Havre-Rouelles (Seine-Maritime)

Réponse du ministère : Handicapés

22/11/1990
Pertinence
Question n° 16899 posée par M. Patrice Gélard

Traumatisés crâniens

Réponse du ministère : Santé

10/06/1999
Pertinence
Question n° 17151 posée par Mme Annick Bocandé

Traumatisés crâniens

Réponse du ministère : Santé

17/06/1999
Pertinence
Question n° 23775 posée par M. Marc Massion

Liberté de choix pour les parents de l'établissement d'accueil de leurs enfants handicapés profonds

Réponse du ministère : Santé

23/03/2000
Pertinence
Question n° 24079 posée par Mme Annick Bocandé

Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

Réponse du ministère : Emploi

06/04/2000
Pertinence
Question n° 00604 posée par M. Marc Massion

Foyers à double tarification (FDT)

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

11/07/2002
Pertinence
Question n° 04034 posée par M. Thierry Foucaud

Pénurie de places dans les établissements pour handicapés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

17/04/2008
Pertinence