Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
26 questions
-
Question n° 25985 posée par M. Charles Ferrant
Publicité: utilisation pour certains sports
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 26814 posée par M. Charles Ferrant
Sports équestres: TVA
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 00103 posée par M. Jacques Eberhard
Revendications des cadres techniques du ministère de la jeunesse, des sports et des loisirs
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 13553 posée par M. Jean Lecanuet
Aéro-clubs: régime fiscal des vols d'initiation
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 0034S posée par M. Paul Caron
Projet de création d'un circuit de sport mécanique en Seine-Maritime
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 07210 posée par M. Paul Caron
Application de la loi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
-
Question n° 07780 posée par M. Paul Caron
Affectation des crédits prévus pour le développement du sport de haut niveau
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
-
Question n° 23230 posée par M. Robert Pagès
Statut des inspecteurs de la jeunesse et des sports
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
-
Question n° 03484 posée par M. Paul Caron
Taux de TVA applicable aux sports
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 08548 posée par M. Robert Pagès
Installations sportives universitaires
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence