Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2924 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2373 questions

  1. Question n° 25480 posée par M. Charles Ferrant

    Statuts type des conseils d'architecture: approbation

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25910 posée par M. Charles Ferrant

    Réduction du temps de travail: étude

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25981 posée par M. Jean Lecanuet

    Haute-Normandie: ouverture d'un centre interministériel de renseignements administratifs

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25985 posée par M. Charles Ferrant

    Publicité: utilisation pour certains sports

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26009 posée par M. Jacques Eberhard

    Lycée et collège Jean-Prévost de Montivilliers (Seine-Maritime): enseignement de l'éducation physique

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 26034 posée par M. Charles Ferrant

    Activité théâtrales (1é et 2é cycle): formation des professeurs de lettres

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00042 posée par M. Jacques Eberhard

    Politique agricole européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 26121 posée par M. Jean Lecanuet

    Lutte contre la drogue : doublement de la contribution de la France au fonds des Nations-Unies

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 26268 posée par M. Jean Lecanuet

    Assistantes sociales des hôpitaux: statut

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 26269 posée par M. Jean Lecanuet

    Sociétés à responsabilité limitée: présence de délégués du comité d'entreprise au conseil de surveillance

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne