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Questions avec réponses

148 questions

1. Question n° 08285 posée par Mme Véronique Guillotin

   Saturation des structures d'accueil pour adultes polyhandicapés

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   07/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 07462 posée par Mme Françoise Férat

   Inégalités de financement des structures d'accueil de jeunes enfants

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   22/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 0748S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   « Bien-vieillir » en France au XXIe siècle

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   15/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 05737 posée par Mme Françoise Férat

   Inégalités de financement des structures d'accueil de jeunes enfants

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   09/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 05097 posée par M. Philippe Mouiller

   Prise en charge des frais de transports des personnes handicapées accueillies en foyer de vie et foyer d'hébergement

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   02/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 00327 posée par Mme Else Joseph

   Manque de personnel dans le domaine de la petite enfance

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   07/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 22441 posée par Mme Brigitte Lherbier

   Conventionnement avec les établissements belges recevant des Français en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   22/04/2021

   Pertinence

8. Question n° 14463 posée par M. Patrick Chaize

   Accueil par les collectivités de personnes dans le cadre d'un travail d'intérêt général

   Réponse du Ministère de la justice

   27/02/2020

   Pertinence

9. Question n° 10759 posée par Mme Catherine Procaccia

   Site de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales dans le Val-de-Marne

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   06/06/2019

   Pertinence

10. Question n° 05869 posée par M. Antoine Lefèvre

    Déremboursement des médicaments prescrits pour traiter les symptômes de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    28/06/2018

    Pertinence