Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

290 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

266 questions

  1. Question n° 0015G posée par M. Guy Fischer

    Franchises médicales et protection sociale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09952 posée par M. André Vantomme

    Conséquences de la réforme du régime de retraite complémentaire IRCANTEC pour les particiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12917 posée par M. Roland Courteau

    Reconnaissance des fédérations nationales de retraités comme partenaires sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13514 posée par M. Daniel Laurent

    Avenir des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0482G posée par M. Guy Fischer

    Retraites

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13663 posée par M. Bernard Piras

    Situation des pensions agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0506G posée par M. Alain Vasselle

    Retraites

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14652 posée par Mme Évelyne Didier

    Réforme des retraites et statut général de la fonction publique d'État

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14783 posée par M. Roland Courteau

    Recours sur succession des terres agricoles et corps de ferme

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0522G posée par M. Jean-Pierre Bel

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible