Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 00893 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Période consacrée par la mère de famille à l'éducation des enfants: cotisations retraite

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00937 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Accès des femmes dans le secteur privé ou public

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01780 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement de la prostitution: solution

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04884 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Manuels scolaires: sexisme

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06910 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Extension du droit de réversion aux maris des femmes blessées de guerre: conclusions d'une étude

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08516 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Femmes médecins: allocation de repos maternel

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Forte

  7. Question n° 10764 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    La femme et la publicité

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Forte

  8. Question n° 11462 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Congé professionnel des mères de famille: prise en compte pour la retraite

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Forte

  9. Question n° 11802 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Administration: limitation des discriminations sexistes

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Forte

  10. Question n° 13111 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bureaux pilotes de pensions alimentaires

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Forte