Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 10377 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Télévision haute définition

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0044A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Directive européenne sur la télévision sans frontière

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 27136 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Choix des concessionnaires de la cinquième chaîne

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  4. Question n° 25664 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Etablissement des grilles horaires d'un poste périphérique: intervention du cabinet du Premier ministre

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0252G posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Indépendance de la télévision vis-à-vis du Gouvernement

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 18913 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Choix de programmation de films

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16678 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Répartition des temps d'antenne accordés aux organisations syndicales

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Forte

  8. Question n° 16681 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réglementation déterminant les choix de la régie française de publicité pour l'acceptation ou le refus d'une campagne de publicité télévisée

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Forte

  9. Question n° 16064 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Pluralisme scolaire: les médias et le rassemblement de Versailles

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  10. Question n° 14807 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    "Canal Plus": soumission à la Haute Autorité audiovisuelle de son cahier des charges

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte