Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

5152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4338 questions

  1. Question n° 00419 posée par M. Bernard Piras

    Inscription du Lutetia à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11863 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement de l'apprentissage anticipé de la conduite

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11676 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Professionnels du tourisme équestre non titulaires d'un diplôme homologué

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11113 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Intérêts des Français sinistrés en Russie durant le premier conflit mondial et de leurs héritiers

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11018 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Formation économique et financière des magistrats

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10904 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Liaisons ferroviaires à grande vitesse entre la France et l'Espagne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10905 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Convention européenne sur les droits des enfants et législation française

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Forte

  8. Question n° 10908 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Utilisation des bureaux libres pour l'expansion des universités d'Ile-de-France

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 10807 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réforme de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10317 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Assurance dépendance des commerçants retraités

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Forte