Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 00184 posée par M. Rodolphe Désiré

    Concurrence entre les transporteurs desservant les Antilles

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0639S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Port du voile par les hôtesses de l'air françaises à destination de l'Iran

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16374 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Sécurité des vols à destination de l'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17412 posée par Mme Patricia Schillinger

    Vols en direction de la Kabylie

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17756 posée par M. Louis Duvernois

    Changement d'appellation de la carte "Fréquence Plus"

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17784 posée par M. Robert Laufoaulu

    Changement d'appellation de la carte "Fréquence Plus"

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19847 posée par M. Christian Cointat

    Saint-Pierre-et-Miquelon : aéroport

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21096 posée par M. Michel Charasse

    Accueil à Orly des vols en provenance de Clermont-Ferrand

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23197 posée par M. Michel Charasse

    Modalités de desserte par Air France de la liaison aérienne Paris-Clermont-Ferrand

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23280 posée par M. Michel Charasse

    Sécurité des vols Paris-Clermont-Ferrand de Brit'Air

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible