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Questions avec réponses

35 questions

1. Question n° 02891 posée par Mme Kristina Pluchet

   Survol de drônes et pouvoirs de police du maire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   29/09/2022

   Pertinence

2. Question n° 17084 posée par M. Daniel Gremillet

   Inquiétudes des exploitants aéroportuaires

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   02/07/2020

   Pertinence

3. Question n° 0687G posée par Mme Josiane Costes

   Sécurité des lignes aériennes

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   08/03/2019

   Pertinence

4. Question n° 0134S posée par Mme Josiane Costes

   Dysfonctionnement des lignes aériennes « d'aménagement du territoire »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   30/11/2017

   Pertinence

5. Question n° 20613 posée par M. Hubert Falco

   Sécurité aérienne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   17/03/2016

   Pertinence

6. Question n° 15584 posée par M. Alain Houpert

   Règles de sécurité dans les avions de ligne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   02/04/2015

   Pertinence

7. Question n° 0503S posée par Mme Catherine Procaccia

   Contrôle et évaluation de la maintenance aérienne

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/06/2013

   Pertinence

8. Question n° 22367 posée par M. Roland Povinelli

   Accès au transport aérien français des personnes handicapées

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   09/02/2012

   Pertinence

9. Question n° 21774 posée par M. Richard Yung

   Mission de M. Alain Marsaud pour le ministère des transports

   Réponse du Ministère chargé des transports

   12/01/2012

   Pertinence

10. Question n° 1146S posée par M. Gilbert Barbier

    Obtention d'une zone de contrôle pour l'aéroport Dole-Tavaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    30/12/2010

    Pertinence