Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 1773G posée par M. Teva Rohfritsch

    Soutien aux compagnies aériennes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1553G posée par Mme Lana Tetuanui

    Situation économique et financière des outre-mer

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1523G posée par Mme Victoire Jasmin

    Dysfonctionnement de l'établissement français du sang en Guadeloupe

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1228G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Situation sanitaire dans les territoires ultramarins

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14333 posée par Mme Viviane Malet

    Exemption de l'éco-contribution des vols long-courriers de et vers les départements et régions d'outre-mer

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14219 posée par M. Dominique Théophile

    Coût du rapatriement des ultramarins décédés dans l'hexagone

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0862G posée par M. Abdallah Hassani

    Situation d'Air Austral

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07603 posée par M. Maurice Antiste

    Retards dus aux contrôles aux frontières dans les aéroports européens

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06018 posée par M. Victorin Lurel

    Rapport relatif à la mobilité et aux transports outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1392S posée par M. Georges Patient

    Mise en place de maisons de l'État à Maripasoula et Saint-Georges de l'Oyapock

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible