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Questions avec réponses

27 questions

1. Question n° 09084 posée par M. Rachid Temal

   Révision de l'arrêté DEVA1031685A du 23 février 2011 relatif à l'aide à l'insonorisation

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   23/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 08284 posée par M. Rachid Temal

   Généralisation des descentes continues à Paris-Charles-de-Gaulle

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 06514 posée par M. Patrick Kanner

   Problèmes liés à la modernisation et à l'extension de l'aéroport de Lille-Lesquin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   27/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 0415S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Pollution sonore générée par le trafic de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   09/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 26134 posée par M. Jean Louis Masson

   Passe sanitaire pour les enfants de moins de douze ans

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   13/01/2022

   Pertinence

6. Question n° 2035S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Lutte contre les nuisances aériennes

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   06/01/2022

   Pertinence

7. Question n° 23790 posée par M. Fabien Gay

   Baisse de rémunérations et suppressions de postes au sein d'Aéroports de Paris

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   15/07/2021

   Pertinence

8. Question n° 23347 posée par Mme Françoise Dumont

   Financement des missions régaliennes de sûreté exercées par les aéroports durant la crise sanitaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   17/06/2021

   Pertinence

9. Question n° 19010 posée par M. Damien Regnard

   Politique de dépistage à l'arrivée sur le territoire national de nos compatriotes établis hors de France

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   19/11/2020

   Pertinence

10. Question n° 17606 posée par M. Hervé Maurey

    Chômage partiel dans le secteur aérien

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    13/08/2020

    Pertinence