Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 03087 posée par M. Gérard Ehlers

Antillais résidant en métropole: facilités de transport pour les Antilles

Réponse du ministère : Transports

28/11/1981
Pertinence
Question n° 03049 posée par M. Georges Dagonia

Antilles: développement des liaisons maritimes et aériennes

Réponse du ministère : Transports

26/11/1981
Pertinence
Question n° 03030 posée par M. Raymond Tarcy

Coût des transports aériens entre la France et la Guyane

Réponse du ministère : Transports

25/11/1981
Pertinence
Question n° 00662 posée par M. Louis Virapoulle

Travailleurs migrants réunionnais en métropole: coût des transports aériens

Réponse du ministère : Transports

09/07/1981
Pertinence
Question n° 01560 posée par M. Gérard Ehlers

Antillais résidant en métropole: facilités de transport pour les Antilles

Réponse du ministère : Transports

15/01/1981
Pertinence
Question n° 00949 posée par M. Marcel Gargar

Antilles et Guyane: monopole de la Compagnie générale maritime et d'Air France

Réponse du ministère : Transports

26/11/1980
Pertinence
Question n° 00109 posée par M. Louis Virapoulle

Tarifs des compagnies aériennes entre la France et la Réunion

Réponse du ministère : Transports

15/10/1980
Pertinence
Question n° 29602 posée par M. Claude Fuzier

Etudiants antillais: hausse des tarifs aériens

Réponse du ministère : Transports

29/03/1979
Pertinence
Question n° 28130 posée par Mme Hélène Luc

Métropole, la Réunion: prix des transports aériens

Réponse du ministère : Transports

16/11/1978
Pertinence
Question n° 27580 posée par M. Camille Vallin

Réunion: prix du transport par air

Réponse du ministère : Transports

06/10/1978
Pertinence