Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
16 questions
-
Question n° 0821S posée par M. Jacques Mézard
Accessibilité des transports en commun pour les personnes handicapées et à mobilité réduite
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
-
Question n° 00091 posée par M. André Lardeux
Accessibilité des transports aux handicapés
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 01343 posée par M. Alphonse Arzel
Utilisation des transports collectifs par les voyageurs handicapés
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 10400 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Transports en commun: accès aux handicapés
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 04134 posée par M. Jean Cluzel
Mal-voyants: amélioration de signalisations
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 02036 posée par M. Marcel Debarge
Invalides de deuxième catégorie: gratuité des transports
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 00605 posée par M. Bernard Michel Hugo
Handicapés: franchissement des contrôles automatiques
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 00154 posée par M. Pierre Vallon
Handicapés invalides à 80%: gratuité des transports
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 00522 posée par M. Pierre Vallon
Handicapés: accessibilité des transports en commun
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 34612 posée par Mme Cécile Goldet
Handicapés: réduction dans les transports en commun
Réponse du ministère : Transports
Pertinence