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288 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
257 questions
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Question n° 17091 posée par M. René Monory
Transports interurbains: difficultés de la profession
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 18181 posée par M. Claude Huriet
Indemnité versée aux transporteurs routiers: conséquences
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 18297 posée par M. Georges Treille
Transports des productions horticoles les dimanches et jours fériés
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 18542 posée par M. Claude Huriet
Création d'une voie rapide entre Flavigny et Charmes dans le cadre du plan Vosges
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 18924 posée par M. Louis Mercier
Implantation de gares multifonctions
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 18971 posée par M. Raymond Bouvier
Transports routiers: fiscalité sur le gazole
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0280G posée par M. Raymond Bouvier
Difficultés des transporteurs routiers à la frontière helvétique
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 21936 posée par M. Albert Vecten
Modalités d'application du règlement européen sur les permis de conduire de la catégorie D
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 21971 posée par M. Claude Huriet
Lorraine: adaptation des itinéraires routiers aux convois exceptionnels
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 22099 posée par M. Adolphe Chauvin
Conséquences du froid pour les transporteurs routiers
Réponse du ministère : Transports
Pertinence