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Questions avec réponses

257 questions

1. Question n° 17091 posée par M. René Monory

   Transports interurbains: difficultés de la profession

   Réponse du ministère : Transports

   26/04/1984

   Pertinence

2. Question n° 18181 posée par M. Claude Huriet

   Indemnité versée aux transporteurs routiers: conséquences

   Réponse du ministère : Transports

   28/06/1984

   Pertinence

3. Question n° 18297 posée par M. Georges Treille

   Transports des productions horticoles les dimanches et jours fériés

   Réponse du ministère : Urbanisme

   05/07/1984

   Pertinence

4. Question n° 18542 posée par M. Claude Huriet

   Création d'une voie rapide entre Flavigny et Charmes dans le cadre du plan Vosges

   Réponse du ministère : Transports

   19/07/1984

   Pertinence

5. Question n° 18924 posée par M. Louis Mercier

   Implantation de gares multifonctions

   Réponse du ministère : Transports

   09/08/1984

   Pertinence

6. Question n° 18971 posée par M. Raymond Bouvier

   Transports routiers: fiscalité sur le gazole

   Réponse du ministère : Transports

   16/08/1984

   Pertinence

7. Question n° 0280G posée par M. Raymond Bouvier

   Difficultés des transporteurs routiers à la frontière helvétique

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   14/12/1984

   Pertinence

8. Question n° 21936 posée par M. Albert Vecten

   Modalités d'application du règlement européen sur les permis de conduire de la catégorie D

   Réponse du ministère : Urbanisme

   14/02/1985

   Pertinence

9. Question n° 21971 posée par M. Claude Huriet

   Lorraine: adaptation des itinéraires routiers aux convois exceptionnels

   Réponse du ministère : Urbanisme

   14/02/1985

   Pertinence

10. Question n° 22099 posée par M. Adolphe Chauvin

    Conséquences du froid pour les transporteurs routiers

    Réponse du ministère : Transports

    21/02/1985

    Pertinence