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Questions avec réponses
4959 questions
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Question n° 00115 posée par M. Roger Lise
Politique du Gouvernement dans les départements d'Outre- Mer, en particulier à la Martinique
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 02511 posée par M. Roger Lise
Dépistage de la drépanocytose
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 02512 posée par M. Roger Lise
Antilles françaises: facilités de transport pour les ressortissants de ces départements
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00294 posée par M. Roger Lise
Développement économique des départements d'outre-mer et notamment de la Martinique
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 02773 posée par M. Roger Lise
Terrains situés dans la zone de 50 pas géométriques
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 34832 posée par M. Auguste Chupin
Continuation d'une société de fait par les fils après le décès du père
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 00427 posée par M. Roger Lise
Développement du tourisme à la Martinique
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 01166 posée par M. Roger Lise
Indemnité d'éloignement des fonctionnaires d'outre-mer
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0046S posée par M. Roger Lise
Perception par les collectivités locales de "l'octroi de mer"
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0066A posée par M. Roger Lise
Politique du Gouvernement pour le développement économique et le progrès social à la Martinique
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence