Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 18356 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Prise en compte des revenus des livrets non imposables dans le calcul de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18883 posée par M. Paul Alduy

    Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18689 posée par M. Jean Cluzel

    Pouvoir d'achat des prestations familiales et des allocations versées aux handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18546 posée par M. Marcel Daunay

    Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18595 posée par M. Guy Robert

    Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18608 posée par M. Jean Pourchet

    Revalorisation des allocations versées aux personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18611 posée par M. Jacques Machet

    Revalorisation des allocations versées aux personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18236 posée par M. Jean Huchon

    Revalorisation des allocations aux personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18242 posée par M. Roger Boileau

    Revalorisation des allocations servies aux handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18276 posée par M. Claude Huriet

    Revalorisation des allocations versées aux adultes handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible