Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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419 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

362 questions

Question n° 16913 posée par M. André Bohl

Adultes handicapés et forfait hospitalier

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/04/1984
Pertinence
Question n° 16914 posée par M. André Bohl

Inflation et prestations servies aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/04/1984
Pertinence
Question n° 17109 posée par M. Francis Palmero

Adultes handicapés: maintien du pouvoir d'achat des prestations sociales et exonération du forfait journalier

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/04/1984
Pertinence
Question n° 17157 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Suppression du forfait journalier pour les adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17183 posée par M. Jean Cauchon

Maintien du pouvoir d'achat des adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17185 posée par M. Paul Alduy

Adultes handicapés: suppression du forfait hospitalier

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17186 posée par M. Paul Alduy

Maintien du pouvoir d'achat des adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17302 posée par M. Michel Souplet

Adultes handicapés: maintien du pouvoir d'achat

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/05/1984
Pertinence
Question n° 17303 posée par M. Michel Souplet

Adultes handicapés: suppression du forfait hospitalier

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/05/1984
Pertinence
Question n° 17308 posée par M. Daniel Hoeffel

Adultes handicapés: maintien du pouvoir d'achat

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/05/1984
Pertinence