Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 07354 posée par M. Jean-François Longeot

    Formation professionnelle

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10750 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Financement des centres de formation d'apprentis pour la période de transition 2019-2020

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11165 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Suppression de l'aide unique aux employeurs pour l'enseignement d'un apprenti dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11249 posée par M. Pierre Médevielle

    Financement des centres de formation d'apprentis

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11667 posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Modes de financement des centres de formation des apprentis

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11968 posée par M. Hervé Maurey

    Nouveau système de financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12804 posée par M. Hervé Maurey

    Nouveau système de financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible