Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

107 questions

Question n° 04052 posée par M. Louis Caiveau

Enseignement des sciences naturelles dans les lycées

Réponse du ministère : Éducation

01/01/1987
Pertinence
Question n° 02835 posée par M. Claude Huriet

Mesures financières en faveur des stagiaires de plus de vingt ans souffrant de handicaps scolaires et sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

22/12/1988
Pertinence
Question n° 05328 posée par M. Pierre Brantus

Conséquences de l'application de la loi relative à l'architecture

Réponse du ministère : Équipement

22/06/1989
Pertinence
Question n° 06062 posée par M. Claude Huriet

Avenir de la profession d'avoué

Réponse du ministère : Justice

24/08/1989
Pertinence
Question n° 18570 posée par M. Olivier Roux

Avenir de la fonction d'auxiliaire de puériculture

Réponse du ministère : Santé

21/11/1991
Pertinence
Question n° 23607 posée par M. Pierre Lagourgue

Création d'emplois dans le système éducatif réunionnais

Réponse du ministère : Éducation

26/11/1992
Pertinence
Question n° 10621 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Procédure de dispense du service militaire au titre du soutien de famille

Réponse du ministère : Défense

06/04/1995
Pertinence
Question n° 14890 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Avenir des facteurs d'orgues

Réponse du ministère : Culture

11/04/1996
Pertinence
Question n° 15980 posée par M. Claude Huriet

Préparation des épreuves nationales d'aptitude à la fonction de praticien adjoint contractuel

Réponse du ministère : Santé

13/06/1996
Pertinence
Question n° 18995 posée par M. André Maman

Report d'incorporation de jeunes Français résidant à l'étranger

Réponse du ministère : Défense

30/09/1999
Pertinence